Pampelonne Organisation – Open 13 Provence
Président : Patrick Caujolle
TEL. 04 91 72 69 59
10 rue Stanislas Torrent 13006 Marseille
SAS au capital de 76 224,51 euros
APE 9319 Z – SIRET 42485777900088
Email : pampelonneorganisation@open13.fr
Web : www.open13.fr
Mindoza
365 avenue Archimède – CS 60346
13799 AIX EN PROVENCE Cedex
Tel +33 (0)4 42 24 58 24
https://www.mindoza.agency
Yohan Brandt
Sindy Thomas
1. Le présent site ainsi que l’ensemble de son contenu (et notamment les photos, logos, marques et information de toute nature qui y figurent) est protégé par le droit d’auteur. OPEN13 (ci-après dénommée l’éditeur) concède aux internautes une simple autorisation de visualisation qui exclut notamment la réutilisation de tout ou partie du contenu de ce site pour quelque cause que ce soit. L’autorisation de reproduction n’est concédée que sous forme numérique sur l’ordinateur qui sert à la consultation du site à des fins de visualisation des pages consultées par le logiciel de navigation de l’internaute. Tous les droits de reproduction sont réservés y compris pour les documents téléchargeable (logos, photos, informations de toute nature ou autre…). Les documents à télécharger sont également protégés par le droit d’auteur; les limites de l’utilisation de ces documents sont précisées sur les pages du site concernées.
2. La création d’un lien hypertexte vers le site est autorisé sans frame et exclusivement vers la page d’accueil du site, sauf autorisation express préalable de l’éditeur. L’éditeur ne peut en aucun cas être tenu pour responsable des informations diffusées sur les sites avec lesquels des liens hypertexte auront été installés.
3. Toute utilisation de ce site non conforme aux points ci-dessus, sauf indication contraire précisée sur le site ou autorisation express préalable de l’éditeur, est interdite et engage la responsabilité de son auteur.
4. Ce site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Informatique et Libertés – CNIL. Conformément à la législation en vigueur vous disposez d’un droit d’accès et de rectification auprès de l’éditeur. Par notre intermédiaire vous pouvez être amenés à recevoir des propositions d’autres sociétés ou associations. Si vous ne le souhaitez pas il vous suffit de nous écrire à pampelonneorganisation@open13.fr
5. En utilisant le présent site l’internaute accepte les présentes conditions d’utilisation décrites ci-dessus. Tout litige résultant de l’utilisation de ce site ou de la diffusion des informations qu’il contient sera de la compétence exclusive des tribunaux de Paris faisant application de la loi française.
La SARL PAMPELONNE ORGANISATION, organisateur du Tournoi de tennis ATP series 250 OPEN 13, et titulaire à ce titre du droit prévu aux articles L.333-1-1 et suivants du Code du sport, a décidé de commercialiser, à titre non exclusif, le droit d’organiser des Paris sportifs sur l’OPEN 13 et, à cette fin, a établi un cahier des charges organisant la procédure de consultation qu’elle entend suivre.
Ce cahier des charges a été communiqué à tous les opérateurs de paris sportifs agréés par l’ARJEL.
La SARL PAMPELONNE ORGANISATION le communiquera à tout nouvel opérateur agréé sur simple demande adressée à l’adresse suivante : pampelonneorganisation@open13.org
10 au 16 février 2025Au Palais des sports de Marseille
Site internet conçu et réalisé par Mindoza, partenaire de l’Open 13 Provence